Faire réaliser une création sur mesure implique une collaboration différente de l’achat d’un produit déjà terminé. Chaque projet peut comporter des étapes de recherche, de conception, de patronage, d’expérimentation, de confection et d’ajustement, ainsi que des décisions prises conjointement au fil du processus.

Les présentes conditions établissent mon mode de fonctionnement général afin que chacun sache clairement ce qu’il achète, ce qu’il doit fournir, ce qui est compris dans le service et quels droits ou usages nécessitent une entente particulière.

Chaque projet demeure toutefois unique. Le devis et l’Entente de création sur mesure peuvent prévoir des conditions particulières. Lorsqu’une condition particulière convenue par écrit diffère des présentes conditions générales, la condition particulière prévaut pour le projet concerné.

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PARTIE I — LA COMMANDE

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1. Demande de projet et confirmation

Toute commande commence par une discussion permettant de définir notamment la nature de la création, son utilisation prévue, les besoins esthétiques et techniques, le budget, l’échéancier, les mesures et les références pertinentes.

Cette première étape permet d’évaluer la faisabilité du projet et de déterminer la façon appropriée de le réaliser.

Une discussion, une estimation préliminaire, l’envoi de références ou une rencontre exploratoire ne constituent pas à eux seuls une commande confirmée. Le projet est considéré comme accepté lorsque les documents requis sont approuvés et que l’acompte prévu au devis est versé.

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2. Devis, prix et mode de facturation

Un devis est préparé à partir des informations disponibles au moment de l’estimation. Selon la nature du projet, il peut comprendre notamment la recherche, la conception, le patronage, les prototypes, les matériaux, l’approvisionnement, la confection, l’ornementation, les essayages, les ajustements, les finitions et certains services ou droits particuliers.

Le devis précise le mode de facturation retenu ainsi que, autant que possible, ce qui est inclus ou non dans le prix.

Certains projets peuvent être estimés au forfait, alors que d’autres nécessitent une fourchette, une facturation au temps réel, un plafond autorisé ou une première phase de recherche et développement.

Pour une création expérimentale ou comportant d’importantes inconnues techniques, il peut être préférable de réaliser et facturer une première phase de recherche, de patronage ou de prototypage avant d’établir le coût de la production finale.

Le devis demeure valide pendant la période qui y est indiquée.

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3. Budget et arbitrages

Le budget constitue un paramètre de conception.

Lorsque le projet souhaité dépasse le budget disponible, différentes solutions peuvent être proposées : simplification de la construction, modification des matériaux, réduction de l’ornementation, réalisation en plusieurs étapes ou priorisation de certains éléments.

Mon objectif est de proposer une solution réaliste en fonction des ressources disponibles plutôt que de promettre un résultat incompatible avec le budget convenu.

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4. Acompte et paiements

Un acompte peut être demandé afin de confirmer la commande, réserver du temps dans mon horaire et permettre l’achat de matériaux ou la réservation de services nécessaires au projet.

Le montant de l’acompte et le calendrier de paiement sont indiqués au devis. La production commence lorsque les conditions de confirmation prévues sont remplies.

Pour les projets importants, plusieurs paiements peuvent être répartis selon les étapes de réalisation. Sauf entente contraire, le solde doit être acquitté avant ou au moment de la livraison.

Les travaux supplémentaires approuvés en cours de projet sont ajoutés à la facturation selon les modalités convenues.

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5. Matériaux et approvisionnement

Les matériaux peuvent être fournis par moi, par le client ou selon une formule mixte prévue au devis.

Lorsque j’assure l’approvisionnement, le coût des matériaux ainsi que le temps ou les frais nécessaires à leur recherche, commande ou acquisition peuvent faire partie du prix.

La disponibilité, le prix, la couleur ou le lot de certaines matières peuvent varier. Lorsqu’un matériau prévu devient indisponible, une solution de remplacement sera proposée lorsque cette substitution risque de modifier significativement le résultat.

Lorsqu’un client fournit lui-même un tissu, un accessoire ou une matière, je ne peux garantir sa qualité, son comportement pendant la confection ou sa durabilité. Toute information pertinente concernant son entretien ou sa préparation doit m’être communiquée.

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PARTIE II — LE PROCESSUS DE CRÉATION

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6. Utilisation prévue, mesures et informations

La qualité du résultat dépend en partie de l’exactitude des informations qui me sont fournies.

L’utilisation prévue doit être communiquée dès le départ. Une création destinée à la danse, au cirque, au théâtre, à une séance photo, à une compétition ou à une utilisation extérieure peut nécessiter des solutions différentes en matière de mobilité, résistance, sécurité, visibilité, entretien ou changements rapides.

Lorsque les mesures sont prises par le client ou un tiers, celui-ci est responsable de leur exactitude. Toute modification des mensurations ou autre changement susceptible d’affecter l’ajustement ou l’utilisation doit m’être communiqué rapidement.

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7. Conception, approbations et liberté créative

Selon le mandat, certaines étapes peuvent nécessiter l’approbation du client avant de poursuivre : croquis, palette, matériaux, prototype, silhouette, éléments décoratifs ou solutions techniques.

Une approbation signifie que je peux poursuivre le travail à partir de cette décision.

Les caractéristiques essentielles du projet ainsi que les éléments sur lesquels je dispose d’une plus grande liberté créative sont définis autant que possible lors de la préparation du mandat.

Une création artisanale et sur mesure demeure néanmoins un processus vivant. De légères variations peuvent résulter du travail manuel, des matériaux, des teintures, du mouvement ou des solutions découvertes pendant la réalisation. Elles ne constituent pas nécessairement des défauts, sans toutefois diminuer mon obligation de fournir le niveau de qualité convenu.

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8. Modifications, révisions et essayages

Une création peut évoluer pendant sa réalisation. Il faut toutefois distinguer l’ajustement nécessaire à la réalisation de la proposition convenue d’un changement de mandat demandé par le client.

Ajuster l’aisance d’un vêtement lors d’un essayage peut faire partie du processus normal. Modifier une partie déjà approuvée, demander une nouvelle direction esthétique, remplacer des matériaux ou reprendre du patronage constitue plutôt une modification du mandat.

Lorsqu’un changement entraîne du travail ou des coûts supplémentaires, son incidence sur le prix et l’échéancier est communiquée avant de poursuivre.

Le devis peut préciser le nombre de propositions, prototypes, révisions ou essayages compris. Les étapes supplémentaires peuvent être facturées selon le travail nécessaire.

Le client doit se rendre disponible dans un délai raisonnable lorsque sa présence ou son approbation est nécessaire. Les essayages réalisés ailleurs que dans mes locaux peuvent entraîner des frais de temps et de déplacement lorsqu’ils ne sont pas déjà compris au devis.

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9. Échéancier et commandes urgentes

L’échéancier est établi selon la complexité du projet, ma disponibilité, les délais d’approvisionnement et la collaboration nécessaire du client.

Il suppose notamment que les mesures, approbations, essayages et paiements soient fournis ou effectués dans les délais convenus. Un retard à l’une de ces étapes peut déplacer la date de livraison.

Des circonstances indépendantes de ma volonté — notamment un retard de fournisseur, une rupture de stock, une maladie ou un autre événement exceptionnel — peuvent également nécessiter une révision de l’échéancier. J’en informe alors le client aussi rapidement que raisonnablement possible.

Une commande nécessitant un délai exceptionnellement court ou une réorganisation importante de mon horaire peut être considérée comme urgente. Je demeure libre de l’accepter ou de la refuser et un supplément peut s’appliquer.

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10. Annulation ou interruption du projet

Le client peut mettre fin à une commande. Le travail déjà effectué doit cependant être rémunéré et les dépenses ou engagements déjà encourus doivent être couverts.

Un bilan est alors établi en fonction du travail effectué + matériaux et dépenses engagés + engagements non récupérables − sommes déjà versées. Selon l’état du projet, un solde peut demeurer payable ou certaines sommes peuvent être remboursables.

Dans la situation exceptionnelle où je devrais moi-même mettre fin à un mandat que je ne suis plus en mesure d’exécuter, les sommes correspondant au travail qui ne sera pas réalisé sont remboursées. Le traitement des matériaux, travaux déjà réalisés ou éléments pouvant être remis au client est déterminé selon l’état réel du projet.

Je me réserve également le droit de suspendre ou de mettre fin à un mandat lorsqu’un client ne respecte pas de façon importante ou répétée les présentes conditions, les modalités convenues au devis ou à l’entente, notamment en cas de défaut de paiement, de non collaboration nécessaire à la réalisation du projet ou de non-respect des droits et conditions convenus. Lorsque la situation peut raisonnablement être corrigée, le client en est d’abord informé et dispose de l’occasion d’y remédier. Les sommes dues sont alors établies en fonction du travail réalisé et des dépenses ou engagements déjà encourus.

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11. Livraison, ajustements, entretien et réparations

Les modalités de remise sont précisées selon le projet : récupération, livraison ou expédition. Les frais applicables sont indiqués au devis lorsqu’ils ne sont pas compris dans le prix.

En cas d’expédition, je prends les précautions raisonnables pour emballer adéquatement la création; les délais et conditions relevant du transporteur échappent toutefois à mon contrôle une fois le colis pris en charge.

Si un problème relevant de mon travail apparaît après la livraison, je demande à en être informée rapidement afin de pouvoir l’évaluer.

L’usure normale, un accident, un changement de mensurations, une utilisation différente de celle prévue, une nouvelle préférence esthétique ou une intervention ultérieure d’un tiers ne constituent pas nécessairement un défaut du travail initial. Ces situations peuvent toutefois faire l’objet d’un nouveau service lorsque possible.

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PARTIE III — COLLABORATION, CRÉATION ET DROITS

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12. Inspirations, références et travail d’autres créateurs

La création ne se fait pas dans le vide. Des références historiques, culturelles et stylistiques, des vêtements existants, des œuvres visuelles, des techniques traditionnelles ou le travail d’autres créateurs peuvent nourrir le processus.

Les photographies, tableaux Pinterest et autres références fournis servent principalement à communiquer une intention et à orienter la conception. Ils ne constituent pas automatiquement une demande ni un engagement à reproduire fidèlement l’œuvre représentée.

Je me réserve le droit de refuser une demande qui consisterait essentiellement à reproduire le travail identifiable d’un autre créateur.

Lorsque j’utilise directement une ressource, un patron ou une œuvre soumise à des conditions particulières, je respecte les licences ou obligations applicables.

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13. Créations collaboratives et contributions de chacun

Un projet peut réunir plusieurs contributions : le client peut proposer une idée ou un concept, une chorégraphe définir les besoins du mouvement, une direction artistique établir l’univers visuel, une interprète proposer une transformation, tandis que je développe le design, le patronage, la construction ou les solutions techniques nécessaires à sa réalisation.

Ces contributions ne doivent pas être confondues avec la propriété de l’objet final, laquelle est précisée à la section suivante.

La dimension collaborative concerne plutôt les contributions créatives et les droits qui peuvent s’y rattacher. Participer au concept général ne signifie pas automatiquement être l’auteur de l’ensemble du travail réalisé par les autres collaborateurs. Inversement, ma participation à la conception ne me permet pas de m’attribuer leurs contributions originales.

Lorsque la reproduction, l’exploitation future ou les droits relatifs à certaines contributions constituent un enjeu particulier, ceux-ci doivent être précisés dans l’entente applicable au projet.

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14. Propriété de l’objet, patrons et outils de conception

Une fois entièrement payé, l’objet physique livré appartient au client.

La propriété de cet objet est toutefois distincte des droits pouvant exister sur les différents éléments ayant participé à sa conception.

Sauf entente particulière, mes patrons, gabarits, prototypes, croquis de travail, fichiers techniques et autres outils de conception ne sont pas compris dans la vente de l’objet fini et demeurent dans mes archives professionnelles.

La remise d’un patron, une licence permettant son utilisation ou toute cession particulière doit être expressément convenue et peut faire l’objet d’une tarification distincte.

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15. Réutilisation, reproduction et modifications ultérieures

Sauf exclusivité ou entente contraire, je peux continuer à utiliser mon savoir-faire, mes méthodes, mes solutions techniques et les éléments de conception ou patrons sur lesquels je détiens les droits, notamment pour les développer, les adapter ou les intégrer à de futures créations.

L’achat d’une pièce ne comprend pas automatiquement le droit de remettre mes patrons, prototypes ou documents techniques à un tiers afin de reproduire la création. Une production en série, une fabrication par un autre atelier, une transmission de patron ou une licence de reproduction doit être convenue séparément.

Le client demeure libre de faire réparer, ajuster ou modifier l’objet physique qui lui appartient. Je ne peux toutefois garantir une intervention réalisée par un tiers. Lorsqu’une modification change substantiellement mon travail, la version modifiée ne devrait pas être présentée comme étant entièrement ma création originale.

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16. Pièce unique et exclusivité

Une pièce peut être unique parce qu’elle est réalisée individuellement selon des mesures, matériaux, couleurs et finitions particulières. Pièce unique ne signifie toutefois pas automatiquement design exclusif.

Une exclusivité constitue un engagement distinct par lequel j’accepte de limiter certains usages futurs de mon travail. Elle peut notamment porter sur :

• la reproduction exacte d’une création;

• un design ou une combinaison d’éléments reconnaissable;

• un patron;

• une durée déterminée;

• un territoire;

• une discipline, une troupe, une production ou un marché particulier.

Parce qu’une exclusivité peut limiter ma capacité future à exploiter mon travail, elle doit être convenue expressément et peut entraîner une compensation supplémentaire déterminée selon sa portée.

En l’absence d’une entente écrite d’exclusivité, aucune exclusivité n’est présumée.

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17. Portfolio, documentation, confidentialité et crédits

La documentation du processus fait partie de ma pratique professionnelle. Sauf condition de confidentialité convenue au préalable, je peux documenter mon propre travail et présenter les éléments et images que j’ai le droit d’utiliser dans mon portfolio, mon site Web, mes réseaux sociaux, mes publications ou mon contenu éducatif.

Cela peut notamment comprendre certaines étapes de conception, de patronage, de prototypage, de confection et le résultat final.

Si un projet doit demeurer confidentiel jusqu’à une date particulière — première, lancement, concours, séance photo ou autre — cette exigence doit être communiquée avant le début du projet afin qu’un embargo ou d’autres conditions puissent être convenus.

Lorsque plusieurs artistes ont contribué à un projet, les crédits particuliers souhaités ou exigés peuvent également être précisés dans l’entente.

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​PARTIE IV — COMMUNICATION ET CONDITIONS PARTICULIÈRES

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18. Communication, attentes et conditions particulières

Les décisions importantes concernant le projet devraient être confirmées par écrit — notamment par courriel, devis, entente ou autre moyen convenu — afin que nous disposions d’une référence commune pendant sa réalisation.

Aucune politique générale ne peut prévoir toutes les particularités d’un projet créatif. Une condition particulière concernant notamment l’exclusivité, la confidentialité, la propriété ou la remise d’un patron, les droits de reproduction, les crédits, l’utilisation future ou toute autre restriction importante doit donc être communiquée avant le début du projet et inscrite aux documents applicables.

Si une condition est suffisamment importante pour influencer votre décision de me confier le projet, ne présumez pas qu’elle va de soi : dites-la-moi. De mon côté, je m’engage à faire de même.

Les conditions particulières inscrites au devis ou à l’Entente de création sur mesure prévalent sur les présentes conditions générales lorsqu’elles les modifient expressément.